Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation de NOCTIS, un service de discussion avec des modèles d'intelligence artificielle, édité par Amory (voir les mentions légales). En utilisant le service, tu acceptes ces conditions.

2. Accès au service

Le service est réservé aux personnes âgées d'au moins 18 ans. En l'utilisant, tu confirmes avoir cet âge.

Certaines fonctions nécessitent un compte. Tu es responsable de la confidentialité de tes identifiants et de l'activité réalisée depuis ton compte.

3. Offres, quotas et prix

Offre Initié : gratuite, 1 message par jour. Offre Pro : 9,99 € par mois ou 95,90 € par an, 50 messages par jour. Offre Élite : 24,99 € par mois ou 239,90 € par an, 60 messages par jour.

Les quotas sont remis à zéro chaque jour à minuit (heure UTC). Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le détail à jour figure sur la page Offres.

Les modèles d'IA proposés dans chaque offre peuvent évoluer (remplacement par un modèle équivalent ou supérieur) sans modifier le prix de ton abonnement en cours.

4. Abonnement, paiement et renouvellement

Le paiement est traité par Stripe. L'abonnement est payé d'avance et se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période (mois ou année), au prix en vigueur, jusqu'à résiliation.

En cas d'échec de paiement, l'accès à l'offre payante peut être suspendu jusqu'à régularisation, puis ramené à l'offre gratuite.

5. Résiliation

Tu peux résilier à tout moment depuis « Abonnement » dans le menu. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée : ton accès reste actif jusque-là, puis ton compte repasse à l'offre gratuite. La période en cours n'est pas remboursée, sauf dans le cas prévu à l'article 6.

6. Droit de rétractation

Si tu es un consommateur, tu disposes d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour te rétracter, en écrivant à l'adresse de contact.

Le service étant fourni immédiatement après le paiement, tu peux demander qu'il commence pendant ce délai. Dans ce cas, si tu te rétractes, un montant proportionnel au service déjà fourni pourra être retenu.

7. Utilisation acceptable

Tu t'engages à ne pas utiliser le service pour : produire ou diffuser du contenu illégal, en particulier tout contenu sexualisant des mineurs ; harceler, menacer ou nuire à une personne réelle ; préparer une fraude, une escroquerie ou une intrusion informatique ; créer ou diffuser des logiciels malveillants ; porter atteinte aux droits d'autrui (vie privée, droit d'auteur) ; contourner les quotas ou automatiser l'accès au service sans autorisation.

En cas de manquement, l'éditeur peut suspendre ou fermer le compte, sans remboursement si le manquement est grave.

8. Réponses générées par l'IA

Les réponses sont produites automatiquement par des modèles d'IA. Elles peuvent être inexactes, incomplètes ou inappropriées, et ne constituent pas un avis professionnel (médical, juridique, financier ou autre). Tu restes responsable de l'usage que tu fais des réponses.

Un modèle peut refuser certaines demandes. L'absence de « sermon » dans la présentation du service ne garantit pas une réponse à toutes les demandes.

9. Disponibilité et responsabilité

Le service dépend de prestataires externes (fournisseurs de modèles, hébergement, paiement) et peut être temporairement indisponible ou ralenti. L'éditeur fait ses meilleurs efforts pour assurer sa continuité, sans garantie de disponibilité permanente.

Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l'éditeur est limitée au montant payé par l'utilisateur au cours des douze derniers mois. Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi garantit aux consommateurs.

10. Données personnelles

Le traitement de tes données est décrit sur la page Données et confidentialité. Tu peux exercer tes droits (accès, rectification, suppression) en écrivant à l'adresse de contact.

11. Modification des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées. En cas de changement important, les abonnés en sont informés avant son entrée en vigueur et peuvent résilier s'ils le refusent.

12. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit belge. En cas de litige, contacte d'abord liege.marketing.lab@gmail.com pour chercher une solution amiable. Les consommateurs peuvent aussi s'adresser au Service de médiation pour le consommateur (mediationconsommateur.be).

À défaut d'accord, les tribunaux de Liège sont compétents, sans préjudice des règles protectrices applicables aux consommateurs.